Newsletter

Home

Home

Home

conditionsgeneralesdeventestitre

Les Brodeuses Parisiennes : Jolie boutique de point de croix

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la société : LBP Images, dont le siège social est situé 1, rue François de Neufchâteau, 75011 Paris tél. 01 40 24 20 80, immatriculée sous le numéro 519 396 923 RCS de Paris, ci-après dénommée « Les Brodeuses Parisiennes », et, d’autre part, les internautes, dits les clients, qui souhaitent effectuer un achat sur le site lesbrodeusesparisiennes.com visible aux adresses suivantes : http://www.lesbrodeusesparisiennes.com, http://www.lesbrodeusesparisiennes.fr.

Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site lesbrodeusesparisiennes.com par la société LBP Images. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles ne sont proposés à la vente qu’aux personnes physiques non commerçantes. Elles sont conclues intuitu personae et ne peuvent donc faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature qu’elle soit.

Toute commande dûment validée sur le site lesbrodeusesparisiennes.com implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes.

Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande pour les biens proposés sur le site lesbrodeusesparisiennes.com.

Articles et produits

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site lesbrodeusesparisiennes.com. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du site lesbrodeusesparisiennes.com ne pourrait être engagée.

Les photographies du site lesbrodeusesparisiennes.com sont le plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.

Le site lesbrodeusesparisiennes.com se réserve le droit de modifier un type ou un coloris de tissu, ruban, dentelle ou tous autres accessoires tout en gardant l’esprit du produit, en fonction de la disponibilité des stocks.

Responsabilité

Pour toutes les étapes d’accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, le site lesbrodeusesparisiennes.com n’a qu’une obligation de moyens. En conséquence, la responsabilité du site lesbrodeusesparisiennes.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par le site lesbrodeusesparisiennes.com. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilité du site lesbrodeusesparisiennes.com.

Livraison 

Nous vous demandons de ne pas oublier de renseigner votre numéro de téléphone, indispensable en cas d'incident avec votre commande. Dans le cas de la perte de votre colis, et si vous n'aviez pas renseigné votre numéro de téléphone nous ne pourrions en aucun cas être tenus pour responsable. 

Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Si l’adresse de livraison et le numéro de téléphone ne sont pas renseignés lors de l’inscription, la commande sera livrée à l’adresse de facturation. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, le site lesbrodeusesparisiennes.com ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les produits seront envoyés aux clients en Lettre Mini Max, Lettre Max Prioritaire ou Colissimo pour la France Métropolitaine, en Colissimo Expert International, contre signature, pour l’international. Les frais de transport sont à la charge du client et le montant en est indiqué sur le récapitulatif de la commande.

Lors de la livraison de la commande, le client doit soigneusement vérifier le contenu du colis et l’état du colis, et faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de produit manquant ou de dégradation.

Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au client d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Toute réclamation concernant les retards de livraison ou la non-livraison d'une commande doit se faire impérativement dans un délai de 12 jours ouvrés suivant la date de commande.

Toute réclamation pour non-conformité ou objet manquant à la livraison devra être transmis dans les 48 heures suivant la réception de la commande.

Frais de traitement et de port pour la FRANCE MÉTROPOLITAINE :

Livraison sous 8 jours ouvrables.

La participation aux frais de traitement et de port sont variables selon le montant de votre commande :

De 0 à 29,50 € d’achats :                   3,80 € de frais de traitement et de port

De 30 € à 49,50 € d’achats :             4,80 € de frais de traitement et de port

De 50 à 220 € d’achats :                     7,80 € de frais de traitement et de port

À partir de 220 € d’achats :               Frais de traitement et de port offerts

 

Frais de traitement et de port pour la pour l’international :

La livraison s’effectue par La Poste en ExportSuivi ou Colissimo ou Mini Max.

Le délai indicatif de livraison est de 8 à 12 jours ouvrables.

Pour l’Allemagne, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, le Luxembourg, les Pays Bas, le Portugal, le Royaume Unie, la Suède, la Suisse, l’Autriche, la Bulgarie, la Grèce, l’Italie, la Pologne, DOM et TOM : 17 €

Pour la Russie, la République Tchèque, la Slovaquie, la Slovénie, l'Ukraine, l'Estonie, la Lettonie, la Roumanie, la Hongrie : 24,50 €

Pour les Les Etats Unis et le canada : 26 €

Les autres pays du monde : 35 € ( Chine, Japon, Corée du sud, Australie, etc...)

Commande

Tout bon de commande signé du clic de validation constitue un engagement irrévocable. Cette validation vaut vente et engage irrévocablement les parties. Dans tous les cas, quel que soit le mode de paiement choisi, le site lesbrodeusesparisiennes.com accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l’article L121-19 du Code de la consommation. Le site lesbrodeusesparisiennes.com se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue.

Paiement

Le paiement de la commande est effectué par carte bancaire en paiement en ligne à la validation de la commande.

Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site lesbrodeusesparisiennes.com utilise les services de paiement sécurisé PAYPAL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d’expiration) sont directement transmises cryptées sans transiter sur les supports physiques du serveur lesbrodeusesparisiennes.com.

Retour

Tous les articles visibles sur le site lesbrodeusesparisiennes.com peuvent faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement. Le délai pendant lequel le client peut solliciter l’échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 8 jours ouvrés à compter de la date d'envoi du ou des articles. Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement être accompagné du bordereau de retour accompagné de l’article neuf, dans son emballage d’origine à l’adresse : Les Brodeuses Parisiennes/LBP Images, 1 rue François de Neufchâteau, 75011 Paris. Sera refusé par le site lesbrodeusesparisiennes.com tout article endommagé qui n’aurait pas fait l’objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison.

Signature et preuve

Pour tout paiement par carte bancaire sur le site lesbrodeusesparisiennes.com, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code civil, ainsi que les moyens d’archivage électronique mis en place par lesbrodeusesparisiennes.com. À cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties. Dans tous les cas, la validation de la commande vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

Prix et TVA

Les prix indiqués sur le site lesbrodeusesparisiennes.com sont en euros. Ils sont nets, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Les prix fixés sont fermes et définitifs. Les frais de livraison en euros sont indiqués dans la confirmation de commande.

Le site lesbrodeusesparisiennes.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. La TVA incluse est la TVA française au taux en vigueur pour les produits concernés.

Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.

Pour une livraison hors de l’Union européenne, le client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client, sauf indication contraire.

Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison. Si le site lesbrodeusesparisiennes.com ne pouvait obtenir règlement de sa facture pour quelque raison que ce soit, l’ensemble des frais générés pour la récupération du paiement seraient à la charge du client (intérêts de retard, frais de justice...).

Propriété intellectuelle et nominative

Tous les éléments du site lesbrodeusesparisiennes.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Les Brodeuses Parisiennes, marque protégée et enregistrée à l’INPI depuis janvier 2010. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site www.lesbrodeusesparisiennes.com, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est soumis à autorisation délivrée par Les Brodeuses Parisiennes sous certaines conditions.

Toute copie, toute utilisation de la marque vendue et protégée,

est strictement interdite et sera immédiatement poursuivie et sanctionnée.

 

Archivage et preuve

La société LBP Images archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de la société LBP Images/Les Brodeuses Parisiennes seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Données nominatives

Numéro d’enregistrement à la CNIL : 1420989

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles les concernant.Ces données ne sont fournies que dans le but de procéder à la livraison des produits commandés sur le site lesbrodeusesparisiennes.com. Elles sont obligatoires en vue du traitement de la commande et des vérifications éventuellement effectuées pour lutter contre la fraude. Si des données facultatives devaient être recueillies, le client serait avisé de ce caractère facultatif. Le client est avisé de ce que le refus de fournir des données obligatoires a pour conséquence l’impossibilité de procéder à la livraison des produits qu’il souhaiterait commander. Il est également avisé du fait que, dans le cadre des opérations de vérification des renseignements fournis lors de sa commande, les données pourront être transmises à des tiers aux fins uniques de vérification.

Le client a la possibilité de s’opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles le concernant, hormis les tiers chargés de la vérification des données obligatoires fournies lors de la commande, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l’impossibilité de traiter sa commande. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activité à un tiers.Par conséquent, conformément à la loi « Informatique et libertés », le client peut exercer son droit de suppression pour les renseignements le concernant en envoyant un courriel via la page de contact ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : Les Brodeuses Parisiennes/LBP Images, 1,rue François de Neufchâteau, 75011 Paris.

En cas de cession ou de transfert d’activité à un tiers, le site lesbrodeusesparisiennes.com s’engage à informer préalablement ses clients.

 

 


Recherchez

pub_right grille gratuite

grille gratuite

Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Je finalise ma commande

Panier  

Aucun produit

Traitement et frais de port 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Payer